Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETE A TETE
S A DU CARTELOT

Numéro de dépôt :
98756072
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2008

Présentation de la marque TETE A TETE

Déposée le 22 octobre 1998 par la société S A DU CARTELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETE A TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la société S A DU CARTELOT domicilié(e) RUE ST ROCH, BP 17, 59223 RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 682 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S A DU CARTELOT - France.

La marque TETE A TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETE A TETE est expirée depuis le 22 octobre 2008.

S A DU CARTELOT a également déposé les autres marques suivantes : FROGGY


S A DU CARTELOT - RUE ST ROCH, BP 17, 59223 RONCQ - France - SIREN 381682160


S A DU CARTELOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir.